Idee de regroupement de classes dans l'aide au dépôt par exemple : “ RECHERCHE SCIENTIFIQUE TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION ”.
Demande irrecevable après publication - Marque en non vigueur
Idee de regroupement de classes dans l'aide au dépôt par exemple : “ RECHERCHE SCIENTIFIQUE TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION ”.
Marc BAUMANN
Numéro de dépôt :
3804316
Date de dépôt :
08/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Idee de regroupement de classes dans l'aide au dépôt par exemple : “ RECHERCHE SCIENTIFIQUE TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION ”.
Déposée le 8 février 2011 par Marc BAUMANN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Idee de regroupement de classes dans l'aide au dépôt par exemple : “ RECHERCHE SCIENTIFIQUE TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION ”. »
Le déposant est Marc BAUMANN domicilié(e) 14 Rue Pau Casals - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc BAUMANN domicilié(e) 14 Rue Pau Casals - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Marc BAUMANN - 14 Rue Pau Casals - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
Marc BAUMANN - 14 Rue Pau Casals - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Errata de la publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Inscription le 31 mai 2011 - Irrecevable après publication de la demande n°550096 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.
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